Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBUS
MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT

Numéro de dépôt :
97679012
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque NEBUS

Déposée le 22 mai 1997 par MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Mercedesstrasse 136 - 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque NEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBUS est expirée depuis le 22 mai 2007.

MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : DEFINITION , MICRO COMPACT CAR , MCC , KOMBIVAN , COMPLIMENT , ECO-SPORT , VOYELLE , AQUARELLE


MERCEDES-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT - Mercedesstrasse 136 - 70327 STUTTGART ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 24 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244786 - Publication au BOPI 1997-10-24

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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